Le Syndicat ECSSO propose l'inscription au dispositif EQUIQUALITE 2016

07/07/2016 - Actualités
 L'Association des Eleveurs de Chevaux d'Aquitaine relance le dispositif Equiqualité pour l'année 2016, qui concerne les éleveurs adhérents de l'ECSSO de la nouvelle Aquitaine (Aquitaine, Poitou Charente; Limousin). Vous pouvez trouver ci-dessous les documents de présentation, fiches explicatives et bulletins d'inscription à télécharger. SOURCE: www.ecsso.fr
" L’AECALPC relance le dispositif d’EquiQualité pour l’année 2016. Les dossiers doivent être retournés complets à l’AECALPC avant le 15 juillet 2016 au plus tard. Attention, tout dossier rendu après cette date limite ne pourra pas être transmis à la Région.
 
Afin d’aider les éleveurs à compléter leur dossier et à titre d'information, vous trouverez également en pièce jointe la liste des pièces nécessaires au dossier avec des exemples d’attestation d’affiliation à la MSA à titre principal (pour société et entreprise individuelle)
 
 
Pour faciliter les démarches, merci de mettre l’accent sur les deux points suivants :
 
  • Les dossiers doivent être rendus complet avant la date du 15 juillet 2016. Seules les attestations de participation aux concours ayant lieu après cette date peuvent être absents et doivent être transmises au plus vite suite au concours.
  • Tous les éléments (carte de propriété des animaux, attestation MSA, attestation de participation…) d’un dossier doivent être établis au nom de la structure, indiqué sur la fiche INSEE ou l’extrait Kbis de celle-ci. Attention, dans le cas d’une structure qui n’est pas au nom propre, le dossier ne doit pas être établi au nom du gérant mais bien au nom de la structure.
De plus, merci de noter que les montants indiqués dans le document de présentation sont des plafonds maximum. Les montants peuvent être amenés à être réévaluer à la baisse en fonction du nombre de dossiers éligibles et de l’enveloppe accordée à la démarche.

Je reste à votre disposition et à celle des éleveurs de vos structures pour toute information complémentaire, 

Bien cordialement, "

Blandine GUILLAUME
Chargée de mission Association des Eleveurs de Chevaux d'Aquitaine
07 83 18 90 00
 
 

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